Déposée par voie électronique le 9 novembre 2015 par monsieur jean christophe bouteillon salvy
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SACAPOMPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-49 du 4 décembre 2015.
Le déposant est monsieur jean christophe bouteillon salvy domicilié(e) 16 rue césar campinchi - 20200 - bastia - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. jean christophe bouteillon salvy domicilié(e) 16 rue césar campinchi - 20200 - bastia - France.
La marque SACAPOMPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4224413.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SACAPOMPE arrivera à expiration en date du 9 novembre 2025.
jean christophe bouteillon salvy a également déposé les autres marques suivantes : ZAÏNATTI BAR
M. jean christophe bouteillon salvy - 16 rue césar campinchi - 20200 - bastia - France
M. jean christophe bouteillon salvy - 16 rue césar campinchi - 20200 - bastia - France
Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49
Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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